La Securities and Exchange Commission américaine a publié de nouvelles orientations sur les titres tokenisés.
L’objectif est clair : apporter de la visibilité aux entreprises qui explorent la blockchain.
Selon le régulateur, un titre reste un titre, même s’il est émis sur une blockchain.
La technologie change le format, pas les obligations juridiques.
La SEC distingue deux catégories principales.
Les titres peuvent être tokenisés directement par l’émetteur ou par un tiers indépendant.
Dans le premier cas, l’entreprise intègre la blockchain à son registre de propriété.
Dans le second, un jeton déclenche une mise à jour hors chaîne.
Les tiers non affiliés peuvent aussi intervenir via des modèles dits custodiaux ou synthétiques.
Le modèle custodial repose sur des actifs détenus par un dépositaire réglementé.
Le modèle synthétique offre une exposition au prix sans détenir l’actif réel.
Ces structures ressemblent à des produits financiers classiques.
La SEC met en garde contre les risques supplémentaires pour les investisseurs.
En cas de faillite du tiers, les détenteurs de jetons peuvent être affectés.